Conseil Municipal du 17 juin 2014
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-92 | Dispositif d'aide aux départs en vacances autonomes et d'aide à la participation d'un chantier international - Délibération | ||
Ville-2014-93 | Organisation d'un chantier international de jeunes bénévoles en partenariat avec l'association "CONCORDIA" - Délibération - Annexe | ||
Ville-2014-103 | Demande de subvention dans le cadre des actions de la direction jeunesse auprès du Conseil Général de Seine et Marne, de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de l'Institut National de la Jeunesse et de l'Education Populaire - Délibération |
11 - Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-113 | Approbation des travaux relatifs au changement du sol du gymnase Robert Busnel et sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Général au titre des équipements sportifs - Délibération |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-82 | Ecole Pont du Forest - Acquisition de terrain auprès de M.C.H. - Délibération - Annexe | ||
Ville-2014-107 | Biens vacants et sans maître - Cession du second lot 39/41 Avenue Monge - Délibération | ||
Ville-2014-109 | Bilan des cessions et des acquisitions foncières pour l'année 2013 - Délibération |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-91 | Formation des élus - Délibération | ||
Ville-2014-110 | Règlement intérieur du Conseil Municipal - Délibération | ||
Ville-2014-112 | Modification de la désignation des représentants du Conseil Municipal auprès du Syndicat Mixte pour la Géothermie de Chelles - Délibération | ||
Ville-2014-114 | Modification de la désignation des représentants du Conseil Municipal auprès du SEDIF (Syndicat des Eaux D'Ile-de-France) - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-90 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-73 | Avenant n° 2 à la délégation de service public de la restauration scolaire et municipale - Délibération |
23 - Nouvelles technologies
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-104 | Approbation d'un groupement de commandes pour la fourniture, les prestations annexes et sur la maintenance de matériels informatiques et réseaux pour la Ville de Chelles et pour la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine - Délibération - Annexe |
24 - Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-94 | Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre de la programmation du Centre d'art contemporain - Délibération | ||
Ville-2014-95 | Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre de la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération | ||
Ville-2014-96 | Demande de subvention auprès du Conseil Régional d'Ile-de-France dans le cadre de la programmation du Centre d'art contemporain - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-79 | Communication des marchés attribués par monsieur le maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2014-115 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération |
26 - Travaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-105 | Mise en souterrain des réseaux rue des Frères VERDEAUX - convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF et la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine - Délibération - Annexe |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-97 | Approbation du compte de gestion 2013 de Madame la Trésorière - Délibération | ||
Ville-2014-98 | Approbation du compte administratif 2013 - Délibération | ||
Ville-2014-100 | Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France - Rapport d'utilisation 2013 - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2014-101 | Durée d'amortissement subventions d'équipement - Délibération | ||
Ville-2014-106 | Subvention à l'Association des Parents de Familles Espagnoles En France (APFEEF) - Délibération | ||
Ville-2014-111 | Indemnité conseil comptable - Délibération |