Conseil Municipal du 17 juin 2014




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-92Dispositif d'aide aux départs en vacances autonomes et d'aide à la participation d'un chantier international - Délibération
Ville-2014-93Organisation d'un chantier international de jeunes bénévoles en partenariat avec l'association "CONCORDIA" - Délibération - Annexe
Ville-2014-103Demande de subvention dans le cadre des actions de la direction jeunesse auprès du Conseil Général de Seine et Marne, de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de l'Institut National de la Jeunesse et de l'Education Populaire - Délibération

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-113Approbation des travaux relatifs au changement du sol du gymnase Robert Busnel et sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Général au titre des équipements sportifs - Délibération

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-82Ecole Pont du Forest - Acquisition de terrain auprès de M.C.H. - Délibération - Annexe
Ville-2014-107Biens vacants et sans maître - Cession du second lot 39/41 Avenue Monge - Délibération
Ville-2014-109Bilan des cessions et des acquisitions foncières pour l'année 2013 - Délibération

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-91Formation des élus - Délibération
Ville-2014-110Règlement intérieur du Conseil Municipal - Délibération
Ville-2014-112Modification de la désignation des représentants du Conseil Municipal auprès du Syndicat Mixte pour la Géothermie de Chelles - Délibération
Ville-2014-114Modification de la désignation des représentants du Conseil Municipal auprès du SEDIF (Syndicat des Eaux D'Ile-de-France) - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-90Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-73Avenant n° 2 à la délégation de service public de la restauration scolaire et municipale - Délibération

23 - Nouvelles technologies


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-104Approbation d'un groupement de commandes pour la fourniture, les prestations annexes et sur la maintenance de matériels informatiques et réseaux pour la Ville de Chelles et pour la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine - Délibération - Annexe

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-94Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre de la programmation du Centre d'art contemporain - Délibération
Ville-2014-95Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre de la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération
Ville-2014-96Demande de subvention auprès du Conseil Régional d'Ile-de-France dans le cadre de la programmation du Centre d'art contemporain - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-79Communication des marchés attribués par monsieur le maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2014-115Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-105Mise en souterrain des réseaux rue des Frères VERDEAUX - convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF et la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine - Délibération - Annexe

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-97Approbation du compte de gestion 2013 de Madame la Trésorière - Délibération
Ville-2014-98Approbation du compte administratif 2013 - Délibération
Ville-2014-100Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France - Rapport d'utilisation 2013 - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2014-101Durée d'amortissement subventions d'équipement - Délibération
Ville-2014-106Subvention à l'Association des Parents de Familles Espagnoles En France (APFEEF) - Délibération
Ville-2014-111Indemnité conseil comptable - Délibération